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Marques déposées par la société SANITAIRE ET MATERIAUX
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EPICEA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EPICEA
SANITAIRE ET MATERIAUX

Numéro de dépôt :
97671980
Date de dépôt :
04/04/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/04/2007

Présentation de la marque EPICEA

Déposée le 4 avril 1997 par la société SANITAIRE ET MATERIAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EPICEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-19 du 9 mai 1997.

Le déposant est la société SANITAIRE ET MATERIAUX domicilié(e) 66 bd Félix Faure, 93300 AUBERVILLIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 480 929 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque EPICEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97671980.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EPICEA est expirée depuis le 4 avril 2007.

SANITAIRE ET MATERIAUX a également déposé les autres marques suivantes : YACHTING , (Marque figurative) , (Marque figurative) , GME , LA SIRENE


SANITAIRE ET MATERIAUX - 66 bd Félix Faure, 93300 AUBERVILLIERS - France - SIREN 309480929


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Inscription le 4 décembre 2003 - Transmission totale de propriété n°382821 - Publication au BOPI 2003-12-04

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-37

Publication - Publication le 9 mai 1997 au BOPI 1997-19

Appareils de distribution d'eau et installations sanitaires, éviers